Ch. des Sulpiciens, Saint-Adolphe-d'Howard, QC, J0T 2B0

Remarques :

Beauté, tranquillité et nature vous attendent au prestigieux Lac Gémont. Profitez pleinement des saisons, de paysages magnifiques et d'une qualité de vie exceptionnelle. Toutes les démarches et expertises ont été complétées : il ne reste qu'à concevoir vos plans et demander votre permis de construction. Les amateurs de plein air seront comblés : natation, kayak, ponton, pédalo, raquette, ski de fond et randonnée pédestre. Magnifiques couchers de soleil et environnement naturel enchanteur. En devenant propriétaire au Lac Gémont, vous bénéficiez également d'une copropriété comprenant une chapelle, deux îlets et une descente de bateaux.

1) Le Vendeur ne fournira aucun autre plan ni rapport d'expertise. Tout autre plan ou expertise sera aux frais de l'Acheteur.

2) La présente vente est faite sans garantie légale de qualité du Vendeur, l'Acheteur ne renonçant pas aux garanties légales données par des propriétaires antérieurs et reçues par le vendeur lors de son acquisition de l'immeuble, lesquelles sont cédées à l'Acheteur par les présentes.

3) Tous les documents fournis à l'Acheteur, tels que détaillés ici-bas répondent aux exigences de la règlementation municipale d'aujourd'hui. Le Vendeur ne se porte pas garant si des changements futurs à la règlementation municipale sont apportés.

A) La règlementation de l'Association des propriétaires du Lac Gémont: Règlements #1, #2 et #3;

B) La matrice graphique des milieux humides;

C) Le rapport de caractérisation environnementale (rapport de délimitation des milieux humides et hydriques effectué par la firme Terre et Habitats Inc. le 12 octobre 2023);

D) Le plan topographique;

E) L'implantation préliminaire projetée de la zone constructible.

G) Analyse pour implantation champs d'épuration, étude de faisabilité installation septique allant jusqu'à 4 chambres.

4) L'Acheteur sera tenu de payer une cotisation annuelle approximative de 300$ par année à l'Association et devra se conformer aux exigences de toute nouvelle construction.

5) L'Acheteur reconnaîtra et signera les copies des règlements de l'Association (Règlements #1-#2-#3) comprenant les règlements de l'Association et les exigences de toute nouvelle construction.

6) L'Acheteur sera responsable de faire ses vérifications auprès de la ville concernant la règlementation de zonage et de l'obtention d'un permis de construction.

7) La location à court terme est interdite.

8) L'Association des propriétaires du Lac Gémont assure la protection et la qualité du lac et la quiétude du voisinage.

9) Le courtier du vendeur informe l'acheteur qu'il ne peut le représenter ni défendre ses intérêts. L'acheteur peut se faire représenter par le courtier de son choix en signant un contrat de courtage achat avec cet autre courtier. Si l'acheteur choisit de communiquer directement avec le courtier du vendeur, ce dernier lui accordera un traitement équitable et lui fournira des informations objectives pertinentes à l'achat.

Inclusions: A) La règlementation de l'Association des propriétaires du Lac Gémont: Règlements #1, #2 et #3; B) La matrice graphique des milieux humides; C) Le rapport de caractérisation environnementale (rapport de délimitation des milieux humides et hydriques effectué par la firme Terre et Habitats Inc. le 12 octobre 2023); D) Le plan topographique; E) L'implantation préliminaire projetée de la zone constructible. G) Étude de faisabilité installation sanitaire de Solutions Enviro-Max.